Conditions

Conditions générales de vente.

 

LES PRIX

 

Dans la boutique de l'éperon rocheux. Mes prix s'entendent ttc, sans escompte, livraison en supplément droits de circulation compris en France continentale. Récipients perdus pour les bibs, cubitainer 22 litres réutilisable pour vos besoin. Toutes mes offres s'entendent dans la limite des stocks disponibles.

 

 

 

LES LIVRAISONS

 

Tous mes vins sont vendu ttc comprise plus frais de port et sont donc assurés par nos soins pendant leur transport et voyagent à nos risques et périls. La livraison est effectuée par le transporteur à l'adresse que vous avez indiquée au moment de la commande. En cas d'absence, le transporteur laisse un avis de passage afin que vous le contactiez pour convenir d'une nouvelle date de livraison. Vous êtes tenu de vérifier l'état des marchandises à la livraison et de signaler tout dommage, manquant ou erreur sur le bon de livraison que vous nous adresserez en courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 48 heures suivant la réception des marchandises. Nous nous engageons à procéder à la livraison dans un délai de 30 jours. Néanmoins nos livraisons s'effectuent habituellement sous une dizaine de jours. Si la livraison ne pouvait être assurée dans un délai de 30 jours, vous en seriez rapidement informé et pourriez annuler votre commande, demander l'échange du produit ou son remboursement. La livraison dans le délai ne peut intervenir que si vous êtes à jour de vos obligations envers le domaine de l'éperon rocheux.

 

 

 

LE PAIEMENT

 

En commandant sur Internet, vous pouvez régler : Depuis Paypal: Par votre compte, Par carte bancaire (CB, Visa, Eurocard ou Mastercard).Vous pouvez effectuer votre règlement en toute sécurité : le service de paiement Paypal est entièrement sécurisé.

 

Par chèque bancaire ou postal (sans n° de CCP).Il vous suffit d'imprimer la commande et de nous l'adresser par voie postale accompagnée d'un chèque de son montant libellé à l'ordre de Simonnet philippe.Tous les vins sont payables à Chateauvieux.En cas de contestation, le Tribunal de Blois est seul compétent.

 

 

 

DROIT DE RETRACTATION

 

Vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison pour retourner, à vos frais, le produit qui ne vous convient pas, en bon état dans son emballage d'origine avec la facture originale, pour échange ou remboursement.

 

 

 

RESERVE DE PROPRIETÉ

 

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, le Domaine de l'éperon rocheux reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété. Toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

 

 

 

MILLÉSIME ÉPUISÉ

 

Tous mes vins sont sélectionnés et livrés dans le millésime indiqué. Ils sont disponibles en quantité limitée et servis dans l'ordre d'arrivée des commandes jusqu'à épuisement éventuel des stocks, puis dans un millésime suivant, de même valeur dans la même appellation, sauf avis contraire de votre part.

 

 

 

DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION

 

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles qui vous concernent

 

(Récepissé CNIL n° 1547885v0 ).

 

Pour l'exercer, il vous suffit de nous écrire en indiquant vos nom, prénom et adresse.

 

 

 

PROTECTION DES MINEURS

 

En vertu de la loi n° 2009 879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool en France est interdite aux personnes mineures de moins de 18 ans. En conséquence, l'acheteur s'engage à avoir 18 ans révolus le jour de la passation de la commande.

 

 

 

RESPONSABLE EDITORIAL

 

Simonnet philippe

 

SIRET: 501-252-514 00010

 

Siège social : 10 route du peu 41110 CHATEAUVIEUX

 

Téléphone : 02 54 75 32 25

 

COORDONNEES DE L'HERBERGEUR et WEBMASTER

 

services de commerce électronique sont fournis par Plimus, revendeur du commerce électronique.

 

Détails de Plimus Contact et infos supplémentaires :

 

Voix: 1-866-4PLIMUS (1-858-350-7473)

 

Fax: 1-858-777-5553

 

ID de l'impôt : 45-0479415

 

TVA ID: EU826002156

 

Plimus, Inc.

 

Lecteur de Milmont 49016

 

Fremont, CA 94538, USA

 

Site Web : http://www.wix.com

 

Téléphone: 1-800-600-0949

 

Adresse : PO box 40190 San Francisco, CA aux États-Unis

 

APPLICATION/OPPOSABILITÉ

 

APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera, donc, à défaut d'acceptation écrite de notre part, inopposable à notre rencontre, quelque soit le moment où elle aurait pu être portée à notre connaissance.Le fait que nous ne nous prévalions pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à nous prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 

L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. SACHEZ CONSOMMER AVEC MODERATION.